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Notre gouvernance

Conformément à ses Statuts, l'ACNC est administrée par trois organes complémentaires garantissant démocratie interne, transparence et efficacité.

Organe souverain

L'Assemblée Générale (AG)

L'Assemblée Générale réunit l'ensemble des membres de l'association à jour de leurs obligations. Elle est l'organe suprême de l'ACNC : elle définit les grandes orientations et contrôle l'action des autres organes.

  • Adopte et modifie les Statuts et le Règlement Intérieur
  • Élit les membres du Conseil d'Administration
  • Approuve les rapports moral et financier annuels
  • Fixe le montant des cotisations sur proposition du Conseil
  • Se réunit en session ordinaire au moins une fois par an, et en session extraordinaire lorsque les Statuts le prévoient
Organe d'orientation et de contrôle

Le Conseil d'Administration (CA)

Élu par l'Assemblée Générale, le Conseil d'Administration veille à la mise en œuvre des orientations décidées par l'AG et contrôle la gestion du Bureau Exécutif entre deux assemblées.

  • Définit la stratégie pluriannuelle de l'Académie
  • Valide le budget annuel et les partenariats majeurs
  • Contrôle la gestion administrative et financière
  • Statue sur les admissions et sanctions prévues par le Règlement Intérieur
  • Rend compte de son mandat devant l'Assemblée Générale
Organe exécutif

Le Bureau Exécutif (BE)

Le Bureau Exécutif assure la gestion quotidienne de l'ACNC et l'exécution des décisions de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration. Il comprend notamment :

  • Le·la Président·e — représente l'association, ordonne les dépenses, préside les instances
  • Le·la Vice-Président·e — supplée le Président et anime les pôles thématiques
  • Le·la Secrétaire Général·e — tient les registres, convoque les réunions, rédige les procès-verbaux
  • Le·la Trésorier·ère — tient la comptabilité, prépare le budget, présente le rapport financier
  • Des chargés de mission (formations, cybersécurité, communication, partenariats) selon les besoins

Principes de bonne gouvernance

  • Transparence : rapports moral et financier présentés chaque année à l'AG et tenus à disposition des membres.
  • Non-lucrativité : les ressources de l'association sont intégralement affectées à la réalisation de son objet social.
  • Collégialité : les décisions majeures sont prises collectivement, à la majorité prévue par les Statuts.
  • Renouvellement : les mandats des organes dirigeants sont limités dans leur durée et renouvelés par élection.
  • Neutralité : l'ACNC est indépendante de tout parti politique et de toute confession.

Le détail des attributions, quorums, durées de mandat et procédures figure dans les Statuts et le Règlement Intérieur téléchargeables sur ce site.